Espace membres

Vous trouverez en téléchargement dans cette rubrique les documents produits par le Comité de Bassin.

Les rapports produits dans le cadre de la DCE, notamment concernant les réseaux de surveillance, sont disponibles sur le site du portail du Système d'Information Documentaire de l'Environnement (SIDE).

Les études et bulletins hydrologiques édités par la DEAL sont téléchargeables sur le site de la DEAL.

SDAGE 2016-2021

Etat des lieux 2013

SDAGE 2010-2015

  • Documents d'accompagnement par volume :
    •  Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau à l'échelle du bassin hydrographique
    • Présentation des dispositions en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts
    •  Résumé du Programme de Mesures 2010-2015
    •  Résumé du programme de surveillance des eaux et état actuel
    • Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en œuvre du SDAGE
    •  Résumé des dispositions prises pour l'information et la consultation du public
    •  Étude du potentiel hydroélectrique de la Guyane
    •  Informations relatives à l'application de la directive fille sur les eaux souterraines

Etat des lieux 2006

SDAGE 2000